Étude d'aide à la décision pour les projets de géothermie de surface et d'aérothermie

Le détail de l’aide

L’ADEME avec le Fonds Chaleur vous apporte des aides à la décision via :

• un financement pour l'étude de faisabilité ;
• la mise à disposition d’une trame de cahier des charges d’étude de faisabilité selon les technologies utilisées ;
• un financement pour les prestations d’AMO ;
• la mise à disposition d’une trame de cahier des charges pour les AMO ;
• un financement pour la réalisation de Test de Réponse Thermique du sous-sol (TRT) ;
• la mise à disposition d’une trame de cahier des charges pour la réalisation d'un TRT.

Ce dispositif d’aides comprend les projets liés à la mise en œuvre de :

• pompes à chaleur géothermiques (sur aquifère superficiel, champs de sondes géothermiques, géostructures énergétiques, eaux usées, eau de mer, eaux de surface ou eaux thermales...) ;
• pompes à chaleur aérothermiques (PAC air/eau) ;
• pompes à chaleur géothermiques sur boucle d’eau tempérée « géothermique ».

L’étude de faisabilité vous permettra de :

• vérifier la faisabilité technique et économique du projet d’implantation d’une installation de géothermie de surface ;
• proposer des solutions techniques adaptées au contexte ainsi qu’aux opportunités et aux contraintes qu’offre le site ;
• comparer la solution « géothermique » aux autres possibilités en termes d’investissement et d’exploitation ;
• rechercher des solutions visant à assurer l’exploitation pérenne de la ressource « géothermique » ;
• proposer des solutions pour le financement de l’opération et son montage administratif et juridique.

Les missions d’AMO vous permettront de :

• garantir la qualité du projet à travers une vision globale et en coordination avec les différents acteurs du projet ;
• mettre en œuvre les différentes étapes du projet et de rédiger un certain nombre de documents techniques (cahier des charges, CCTP, DCE, DOE, dossier de demande d’autorisation…) ;
• s’assurer de la conformité réglementaire et technique de l’installation ;
• s’assurer du bon fonctionnement de l’installation et des modalités de maintenance.

Pour les projets de pompes à chaleur géothermiques ou de pompes à chaleur aérothermiques, l’aide est conditionnée au recours à un prestataire dont les compétences respectent un référentiel validé par l’ADEME (RGE Études) ou pouvant justifier de conditions équivalentes. La liste des professionnels RGE Études est disponible sur le portail Open data de l’ADEME (cliquez sur le symbole de tableau sur la droite de la page).

Les Tests de Réponse Thermique sont envisageables si une étude de faisabilité a été réalisée en amont. Ils vous permettront de :

• caractériser les propriétés thermiques moyennes des terrains traversés (conductivité thermique, température initiale du sous-sol...) ;
• caractériser les propriétés de la sonde géothermique verticale testée (sonde pilote).

Selon les régions, l’ADEME s’appuie sur certains relais pour promouvoir les énergies renouvelables et vous guider vers les plus pertinente pour votre projet. À ce titre, des conseils et des notes d’opportunités peuvent vous être fournis. Vous pouvez contacter votre direction régionale ADEME, en amont de l’étude de faisabilité.

Votre étude de faisabilité vous a conforté dans l’investissement à faire ? L’ADEME, avec le Fonds Chaleur, vous accompagne à travers une aide aux investissements :

• financement d’installations géothermiques de production de chaleur et de froid ;
• financement d'installations aérothermiques de production de chaleur ;
• financement d’installations de boucles d’eau tempérée géothermiques de production de chaleur et de froid [MA1].